Mentions Légales

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par l'Association Les Galets du Rhône, propriétaire du site lesgaletsdurhone.com, met à disposition du public les informations concernant notre association. Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales souvent.

Le site lesgaletsdurhone.com appartient à l'Associations Les Galets du Rhône, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Rue de Saint-Jean 98, CH 1201 GENEVE. Personne physique ou morale, Michel Ochsner est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : lesgaletsdurhone[@]gmail.com
Le webmaster, WingzDigital, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : nblaxall[@]wingzdigital.com.
Le site lesgaletsdurhone.com est hébergé par Dreamhost, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 707 Wilshire Blvd. Suite 5050, Los Angeles, CA 90017, USA

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web lesgaletsdurhone.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par l'Association Les Galets du Rhône. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par lesgaletsdurhone.com

En accord avec sa politique de communication, le site lesgaletsdurhone.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les prix Les Galets du Rhône. L'Association s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l'association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site lesgaletsdurhone.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web lesgaletsdurhone.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à lesgaletsdurhone[@]gmail.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web lesgaletsdurhone.com ne sont pas sous le contrôle de notre association. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site lesgaletsdurhone.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site lesgaletsdurhone.com, qu'elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, etc.).

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web lesgaletsdurhone.com appartient exclusivement à l'Association Les Galets du Rhône. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

En naviguant sur le site lesgaletsdurhone.com, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toute informations recueillie sur le site web lesgaletsdurhone.com se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire d'inscription. L'Association Les Galets du Rhône s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don). Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité ici.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web lesgaletsdurhone.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

©2016 Les Galets du Rhône. Tous droits réservés.  Mentions légales  |  Politique de confidentialité